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Article : FR-3100000
Date : 2016-05-02
Groupe: Plan Comptable
Section: PCG 2009
Chapitre: N/A
Description: PCG Français.Plan comptable général en ligne. Liste intégrale des comptes, comptes annuels au format Excel, sommaire et index alphabétique du plan comptable. Gratuit
Mots clés: gratuit, plan comptable, pcg, réglement CRC 99-03, comptabilité, liste intégrale des comptes, comptable, bilan, compte de résultat, actifs, passifs, comptabilisation, plan comptable général
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Plan Comptable Général (P.C.G) 2009: Sommaire

Table des matières

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P.C.G. électronique
Les textes présentés sur ce site sont conformes à la mise-à-jour du plan comptable au 14 décembre 2007, sur la base du réglement CRC 99-03 du 29 avril 1999, modifié et complété par plusieurs autres réglements.

[TITRE I OBJET ET PRINCIPES DE LA COMPTABILITÉ]

CHAPITRE I CHAMP D'APPLICATION

CHAPITRE II PRINCIPES

CHAPITRE III DÉFINITION DES COMPTES ANNUELS

TITRE II DÉFINITION DES ACTIFS, DES PASSIFS, DES PRODUITS ET DES CHARGES

CHAPITRE I ACTIFS ET PASSIFS

Section 1 Actifs

Section 2 Passifs

CHAPITRE II CHARGES ET PRODUITS

Section 1 Charges

Section 2 Produits

CHAPITRE III RÉSULTAT

TITRE III RÈGLES DE COMPTABILISATION ET D'ÉVALUATION

CHAPITRE I COMPTABILISATION DES ACTIFS, DES PASSIFS, DES PRODUITS ET DES CHARGES

Section 1 Comptabilisation des actifs

Sous-section 1 Critères généraux de comptabilisation d'un actif

Sous-section 2 Comptabilisation des composants

Sous-section 3 Comptabilisation des immobilisations incorporelles générées en interne

Sous-section 4 Autres dispositions

Section 2 Comptabilisation des passifs

Sous-section 1 Critères de première comptabilisation

Sous-section 2 Applications

Sous-section 3 Comptabilisation ultérieure 312-10. - Provisions pour risques et charges rapportées au résultat

Section 3 Comptabilisation des produits et charges

Section 4 Changements de méthodes comptables, d'estimation et de modalités d'application, corrections d'erreurs

CHAPITRE II ÉVALUATION DES ACTIFS ET DES PASSIFS

Section 1 Évaluation des actifs à la date d'entrée

Sous-section 1 Dispositions générales d'évaluation des actifs

Sous-section 2 Coût d'entrée des immobilisations corporelles

Sous-section 3 Coût d'entrée des immobilisations incorporelles

Sous-section 4 Coût d'entrée des stocks

Section 2 Évaluation des actifs postérieurement à leur date d'entrée

Sous-section 1 Définitions

Sous-section 2 Règles générales applicables

Sous-section 3 Modalités d'évaluation des amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles

Sous-section 4 Modalités d'évaluation des dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles

Sous-section 5 Modalités d'évaluation des stocks

Sous-section 6 Modalités d'évaluation applicables aux actifs autres que les immobilisations incorporelles, corporelles et stocks

Section 3 Évaluation des passifs à la date d'entrée

Section 4 Évaluation des passifs postérieurement à leur date d'entrée

CHAPITRE III MODALITÉS PARTICULIÈRES D'ÉVALUATION ET DE COMPTABILISATION

Section 1 Immobilisations incorporelles et corporelles

Sous-section 1 A la date d'entrée

Sous-section 2 A une date postérieure

Section 2 Titres

Sous-section 1 Titres immobilisés

Sous-section 2 Titres de placement

Section 3 Stocks et productions en cours

Section 4 Impôts sur les résultats

Section 5 Autres passifs

CHAPITRE IV ÉVALUATION DES ACTIFS ET DES PASSIFS DONT LA VALEUR DÉPEND DES FLUCTUATIONS DES MONNAIES ÉTRANGÈRES

Section 1 Règles générales

Section 2 Règles spécifiques

CHAPITRE V RÉÉVALUATION

CHAPITRE VI ÉVALUATION ET COMPTABILISATION DES ÉLÉMENTS D'ACTIF ET DE PASSIF DE NATURE PARTICULIÈRE

Section 1 Actifs de nature particulière

Section 2 Subventions d'investissement inscrites dans les capitaux propres

CHAPITRE VII ÉVALUATION ET COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES SPÉCIFIQUES

Section 1 Opérations sur titres

Section 2 Opérations à terme fermes ou conditionnelles

Section 3 Comptabilisation des actifs donnés en garantie

CHAPITRE VIII PRISE EN COMPTE DES OPÉRATIONS DÉPASSANT LA PÉRIODE COMPTABLE OU L'EXERCICE

CHAPITRE IX ÉVALUATION ET COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS FAITES EN COMMUN ET POUR LE COMPTE DE TIERS

Section 1 Sociétés en participation

Section 2 G.I.E

Section 3 Immobilisations faisant l'objet d'une concession de service public et résultat de la concession

Section 4 Opérations faites pour le compte de tiers

TITRE IV TENUE, STRUCTURE ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES

CHAPITRE I ORGANISATION DE LA COMPTABILITÉ

CHAPITRE II ENREGISTREMENT

CHAPITRE III PLAN DE COMPTES

Section 1 Cadre comptable

Section 2 Plan de comptes général

Section 3 Règles d'établissement d'un plan de comptes

Section 4 Classification des comptes

> - [CHAPITRE IV FONCTIONNEMENT DES COMPTES](pcg_t4_c4)

441. - Section 1 Comptes de capitaux : capitaux propres, autres fonds propres, emprunts et dettes assimilées (Classe 1)

442. - Section 2 Comptes d'immobilisations (Classe 2)

443. - Section 3 Comptes de stocks et en-cours (Classe 3)

445. - Section 5 Comptes financiers (Classe 5)

446. - Section 6 Comptes de charges (Classe 6)

447. - Section 7 Comptes de produits (Classe 7)

448. - Section 8 Comptes spéciaux (Classe 8)

TITRE V DOCUMENTS DE SYNTHÈSE

CHAPITRE I COMPTES ANNUELS

Section 1 Règles d'établissement et de présentation

CHAPITRE II MODÈLES DE COMPTES ANNUELS BILAN ET COMPTE DE RÉSULTAT

Section 1 Système de base

Section 2 : Système abrégé

Section 3 Système développé

CHAPITRE III MODÈLES DE COMPTES ANNUELS - ANNEXE

Section 1 Contenu de l'annexe

531-1/1 - Application des conventions générales 531-1/2 - Indication et justification des dérogations 531-1/3 - Mention et justification de la méthode retenue 531-1/4 - Changements de méthode, d'estimation, corrections d'erreurs 531-1/5 - Modifications d'impôt

Section 2 Informations de l'annexe présentées sous forme de tableau

Sous-section 1 Système de base

Sous-section 2 Système développé

ANNEXES

  1. DÉFINITION ET CONDITIONS DE COMPTABILISATION
  2. ÉCHANGES DE JOUEURS
  3. AMORTISSEMENT
  4. MODALITÉS DE DÉPRÉCIATION
  5. INDEMNITÉS DE MUTATION REÇUES
  1. CHAMP D'APPLICATION
  2. PRINCIPE GÉNÉRAL
  3. COMPTABILISATION INITIALE À LA CONCLUSION DU CONTRAT DE GARANTIE FINANCIÈRE AVEC DROIT DE RÉUTILISATION
  4. COMPTABILISATION LORS DE LA REMISE EN PLEINE PROPRIÉTÉ DE L'ACTIF DONNÉ EN GARANTIE DANS LE CADRE D'UN CONTRAT DE GARANTIE FINANCIÈRE AVEC DROIT DE RÉUTILISATION
  5. COMPTABILISATION À LA DATE DE CLÔTURE DE LA PÉRIODE EN CAS DE REMISE EN PLEINE PROPRIÉTÉ DE L'ACTIF DONNÉ EN GARANTIE DANS LE CADRE D'UN CONTRAT DE GARANTIE FINANCIÈRE AVEC DROIT DE RÉUTILISATION
  6. COMPTABILISATION LORS DE LA RESTITUTION PAR LE BÉNÉFICIAIRE AU CONSTITUANT DE L'ACTIF DONNÉ EN GARANTIE DANS LE CADRE D'UN CONTRAT DE GARANTIE FINANCIÈRE AVEC DROIT DE RÉUTILISATION
  7. INFORMATION EN ANNEXE LISTE ET TEXTES DES AVIS VISES PAR LES DIFFÉRENTS RÈGLEMENTS DU COMITÉ DE LA RÈGLEMENTATION COMPTABLE AYANT MODIFIE LE RÈGLEMENT N°99-03

Textes officiels supplémentaires concernant le Plan Comptable Général français non inclus dans la version 2007.

Ces textes sont présentés ici car cités dans les articles du Plan Comptable Général

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