Plan Comptable Général (P.C.G) 2009: Sommaire

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Table des matières

Articles du PCG 2009


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P.C.G. électronique
Les textes présentés sur ce site sont conformes à la mise-à-jour du plan comptable au 14 décembre 2007, sur la base du réglement CRC 99-03 du 29 avril 1999, modifié et complété par plusieurs autres réglements.

[TITRE I OBJET ET PRINCIPES DE LA COMPTABILITÉ]Top

CHAPITRE I CHAMP D'APPLICATIONTop

CHAPITRE II PRINCIPESTop

CHAPITRE III DÉFINITION DES COMPTES ANNUELSTop

TITRE II DÉFINITION DES ACTIFS, DES PASSIFS, DES PRODUITS ET DES CHARGESTop

CHAPITRE I ACTIFS ET PASSIFSTop

Section 1 ActifsTop

Section 2 PassifsTop

CHAPITRE II CHARGES ET PRODUITSTop

Section 1 ChargesTop

Section 2 ProduitsTop

CHAPITRE III RÉSULTATTop

TITRE III RÈGLES DE COMPTABILISATION ET D'ÉVALUATIONTop

CHAPITRE I COMPTABILISATION DES ACTIFS, DES PASSIFS, DES PRODUITS ET DES CHARGESTop

Section 1 Comptabilisation des actifsTop

Sous-section 1 Critères généraux de comptabilisation d'un actif

Sous-section 2 Comptabilisation des composants

Sous-section 3 Comptabilisation des immobilisations incorporelles générées en interne

Sous-section 4 Autres dispositions

Section 2 Comptabilisation des passifsTop

Sous-section 1 Critères de première comptabilisation

Sous-section 2 Applications

Sous-section 3 Comptabilisation ultérieure 312-10. - Provisions pour risques et charges rapportées au résultat

Section 3 Comptabilisation des produits et chargesTop

Section 4 Changements de méthodes comptables, d'estimation et de modalités d'application, corrections d'erreursTop

CHAPITRE II ÉVALUATION DES ACTIFS ET DES PASSIFSTop

Section 1 Évaluation des actifs à la date d'entréeTop

Sous-section 1 Dispositions générales d'évaluation des actifs

Sous-section 2 Coût d'entrée des immobilisations corporelles

Sous-section 3 Coût d'entrée des immobilisations incorporelles

Sous-section 4 Coût d'entrée des stocks

Section 2 Évaluation des actifs postérieurement à leur date d'entréeTop

Sous-section 1 Définitions

Sous-section 2 Règles générales applicables

Sous-section 3 Modalités d'évaluation des amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles

Sous-section 4 Modalités d'évaluation des dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles

Sous-section 5 Modalités d'évaluation des stocks

Sous-section 6 Modalités d'évaluation applicables aux actifs autres que les immobilisations incorporelles, corporelles et stocks

Section 3 Évaluation des passifs à la date d'entréeTop

Section 4 Évaluation des passifs postérieurement à leur date d'entréeTop

CHAPITRE III MODALITÉS PARTICULIÈRES D'ÉVALUATION ET DE COMPTABILISATIONTop

Section 1 Immobilisations incorporelles et corporellesTop

Sous-section 1 A la date d'entrée

Sous-section 2 A une date postérieure

Section 2 TitresTop

Sous-section 1 Titres immobilisés

Sous-section 2 Titres de placement

Section 3 Stocks et productions en coursTop

Section 4 Impôts sur les résultatsTop

Section 5 Autres passifsTop

CHAPITRE IV ÉVALUATION DES ACTIFS ET DES PASSIFS DONT LA VALEUR DÉPEND DES FLUCTUATIONS DES MONNAIES ÉTRANGÈRESTop

Section 1 Règles généralesTop

Section 2 Règles spécifiquesTop

CHAPITRE V RÉÉVALUATIONTop

CHAPITRE VI ÉVALUATION ET COMPTABILISATION DES ÉLÉMENTS D'ACTIF ET DE PASSIF DE NATURE PARTICULIÈRETop

Section 1 Actifs de nature particulièreTop

Section 2 Subventions d'investissement inscrites dans les capitaux propresTop

CHAPITRE VII ÉVALUATION ET COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES SPÉCIFIQUESTop

Section 1 Opérations sur titresTop

Section 2 Opérations à terme fermes ou conditionnellesTop

Section 3 Comptabilisation des actifs donnés en garantieTop

CHAPITRE VIII PRISE EN COMPTE DES OPÉRATIONS DÉPASSANT LA PÉRIODE COMPTABLE OU L'EXERCICETop

CHAPITRE IX ÉVALUATION ET COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS FAITES EN COMMUN ET POUR LE COMPTE DE TIERSTop

Section 1 Sociétés en participationTop

Section 2 G.I.ETop

Section 3 Immobilisations faisant l'objet d'une concession de service public et résultat de la concessionTop

Section 4 Opérations faites pour le compte de tiersTop

TITRE IV TENUE, STRUCTURE ET FONCTIONNEMENT DES COMPTESTop

CHAPITRE I ORGANISATION DE LA COMPTABILITÉTop

CHAPITRE II ENREGISTREMENTTop

CHAPITRE III PLAN DE COMPTESTop

Section 1 Cadre comptableTop

Section 2 Plan de comptes généralTop

Section 3 Règles d'établissement d'un plan de comptesTop

Section 4 Classification des comptesTop

> - [CHAPITRE IV FONCTIONNEMENT DES COMPTES](pcg_t4_c4)Top

441. - Section 1 Comptes de capitaux : capitaux propres, autres fonds propres, emprunts et dettes assimilées (Classe 1)Top

442. - Section 2 Comptes d'immobilisations (Classe 2)Top

443. - Section 3 Comptes de stocks et en-cours (Classe 3)Top

445. - Section 5 Comptes financiers (Classe 5)Top

446. - Section 6 Comptes de charges (Classe 6)Top

447. - Section 7 Comptes de produits (Classe 7)Top

448. - Section 8 Comptes spéciaux (Classe 8)Top

TITRE V DOCUMENTS DE SYNTHÈSETop

CHAPITRE I COMPTES ANNUELSTop

Section 1 Règles d'établissement et de présentationTop

CHAPITRE II MODÈLES DE COMPTES ANNUELS BILAN ET COMPTE DE RÉSULTATTop

Section 1 Système de baseTop

Section 2 : Système abrégéTop

Section 3 Système développéTop

CHAPITRE III MODÈLES DE COMPTES ANNUELS - ANNEXETop

Section 1 Contenu de l'annexeTop

531-1/1 - Application des conventions générales 531-1/2 - Indication et justification des dérogations 531-1/3 - Mention et justification de la méthode retenue 531-1/4 - Changements de méthode, d'estimation, corrections d'erreurs 531-1/5 - Modifications d'impôt

Section 2 Informations de l'annexe présentées sous forme de tableauTop

Sous-section 1 Système de base

Sous-section 2 Système développé

ANNEXESTop

  • ANNEXE 1 AU RÈGLEMENT N°99-03(RÈGLEMENT N°2004-01 DU CRC) COMPTABILISATION ET ÉVALUATION DES OPÉRATIONS DE FUSIONS ET OPÉRATIONS ASSIMILÉES, RÉMUNÉRÉES PAR DES TITRES ET RETRACÉES DANS UN TRAITÉ D'APPORT, Y COMPRIS LES CONFUSIONS DE PATRIMOINE

  • 1 CHAMP D'APPLICATION
  • 2 PRINCIPE D'INSCRIPTION DES APPORTS DANS LES COMPTES DE LA SOCIÉTÉ BÉNÉFICIAIRE
  • 3 DÉFINITIONS
  • 4 MÉTHODOLOGIE D'ÉVALUATION DES APPORTS
    • 4.1 Analyse de la situation de contrôle au moment de l'opération
    • 4.2 Détermination du sens des opérations
      • 4.2.1 Opérations à l'endroit
      • 4.2.2 Opérations à l'envers
    • 4.3 Principe de détermination de la valeur d'apport
    • 4.4 Détermination des valeurs individuelles des apports
    • 4.5 Traitement du boni et du mali de fusion
      • 4.5.1 Traitement du boni de fusion
      • 4.5.2 Traitement du mali pour les opérations évaluées à la valeur comptable
  • 5 ÉVÉNEMENTS DE LA PÉRIODE INTERCALAIRE
    • 5.1 Traitement de la perte de rétroactivité
    • 5.2 Traitement des opérations réciproques
      • 5.2.1 Opérations n'affectant pas le résultat
      • 5.2.2 Opérations affectant le résultat
  • 6 FRAIS IMPUTABLES SUR LA PRIME DE FUSION
  • 7 CAS PARTICULIER DE L'OPÉRATION DE CONFUSION DE PATRIMOINE
  • 8 INFORMATIONS DEVANT FIGURER DANS L'ANNEXE

  • ANNEXE 2 AU RÈGLEMENT N° 99-03(RÈGLEMENT N°2004-07 DU CRC) TRAITEMENT COMPTABLE DES INDEMNITÉS DE MUTATION VERSÉES PAR LES SOCIÉTÉS A OBJET SPORTIF VISÉES A L'ARTICLE 11 DE LA LOI N°84-610 DU 16 JUILLET 1984 (RELATIVE A L'ORGANISATION ET A LA FORMATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES)
  1. DÉFINITION ET CONDITIONS DE COMPTABILISATION
  2. ÉCHANGES DE JOUEURS
  3. AMORTISSEMENT
  4. MODALITÉS DE DÉPRÉCIATION
  5. INDEMNITÉS DE MUTATION REÇUES
  • ANNEXE 3 AU RÈGLEMENT N°99-03(RÈGLEMENT N°2007-03 DU CRC) - COMPTABILISATION DES ACTIFS DONNÉS EN GARANTIE DANS LE CADRE DE CONTRATS DE GARANTIE FINANCIÈRE ASSORTIS D'UN DROIT DE RÉUTILISATION
  1. CHAMP D'APPLICATION
  2. PRINCIPE GÉNÉRAL
  3. COMPTABILISATION INITIALE À LA CONCLUSION DU CONTRAT DE GARANTIE FINANCIÈRE AVEC DROIT DE RÉUTILISATION
  4. COMPTABILISATION LORS DE LA REMISE EN PLEINE PROPRIÉTÉ DE L'ACTIF DONNÉ EN GARANTIE DANS LE CADRE D'UN CONTRAT DE GARANTIE FINANCIÈRE AVEC DROIT DE RÉUTILISATION
  5. COMPTABILISATION À LA DATE DE CLÔTURE DE LA PÉRIODE EN CAS DE REMISE EN PLEINE PROPRIÉTÉ DE L'ACTIF DONNÉ EN GARANTIE DANS LE CADRE D'UN CONTRAT DE GARANTIE FINANCIÈRE AVEC DROIT DE RÉUTILISATION
  6. COMPTABILISATION LORS DE LA RESTITUTION PAR LE BÉNÉFICIAIRE AU CONSTITUANT DE L'ACTIF DONNÉ EN GARANTIE DANS LE CADRE D'UN CONTRAT DE GARANTIE FINANCIÈRE AVEC DROIT DE RÉUTILISATION
  7. INFORMATION EN ANNEXE LISTE ET TEXTES DES AVIS VISES PAR LES DIFFÉRENTS RÈGLEMENTS DU COMITÉ DE LA RÈGLEMENTATION COMPTABLE AYANT MODIFIE LE RÈGLEMENT N°99-03

Textes officiels supplémentaires concernant le Plan Comptable Général français non inclus dans la version 2007.Top

Ces textes sont présentés ici car cités dans les articles du Plan Comptable Général


Sources et DocumentationTop

  1. Description: PCG Français.Plan comptable général en ligne. Liste intégrale des comptes, comptes annuels au format Excel, sommaire et index alphabétique du plan comptable. Gratuit
  2. Mots clés: gratuit, plan comptable, pcg, réglement CRC 99-03, comptabilité, liste intégrale des comptes, comptable, bilan, compte de résultat, actifs, passifs, comptabilisation, plan comptable général
  3. Cet article appartient au groupe Plan Comptable, Section PCG 2009, Chapitre N/A
  4. Cette page a été vue fois depuis le 2016-05-02.
  5. Description: PCG Français.Plan comptable général en ligne. Liste intégrale des comptes, comptes annuels au format Excel, sommaire et index alphabétique du plan comptable. Gratuit
  6. Mots clés: gratuit, plan comptable, pcg, réglement CRC 99-03, comptabilité, liste intégrale des comptes, comptable, bilan, compte de résultat, actifs, passifs, comptabilisation, plan comptable général
  7. Cet article appartient au groupe Plan Comptable, Section PCG 2009, Chapitre N/A
  8. Cette page a été vue fois depuis le 2016-05-02.
  9. Voir la page d'avis concernant la version 2007
  10. Voir la page d'avis concernant la version 2006
  11. Le texte intégral du Plan comptable général (version 2007)
  12. Le texte intégral du Plan comptable général (version 2006)
  13. This document is also at your disposal in English (version 2006)
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