Cours de Comptabilité, Chapitre 4, 24 articles

Nous reproduisons ici un certain nombres d'articles ou d'extraits du Plan Comptable Général analysant les principes comptables.

Les principes de quantification

La présente étude effectuée par Mr Bernard Colasse, est parue dans les cahiers français, N° 210, Mars Avril 1983 traite des principes comptables de quantification

"Ils sont l'œuvre du comptable: le mot ne désigne pas un individu mais tous ceux qui, de l'aide comptable au directeur de la comptabilité, sans oublier l'expert comptable et le commissaire aux comptes, participent de près ou de loin à la mise en œuvre et au contrôle de la comptabilité d'une entreprise. Qu'il s'agisse, pour le comptable, d'enregistrer les flux qui naissent de l'activité de l'entreprise ou d'analyser et de mesurer son patrimoine, il lui faut quantifier, c'est à dire adopter un instrument et un critère de mesure. Par principe, il recourt à la monnaie et au critère de la valeur historique, critère dont il nuance l'application en vertu d'un autre principe dit de prudence.

1- Principe de quantification monétaire.

Les flux et les stocks saisis en comptabilité sont estimés en unités monétaires: du moins -précisons le- en comptabilité générale car la comptabilité analytique fait aussi appel aux unités physiques. Ce recours à la monnaie comme mode d'estimation présente l'avantage, recherché aussi par les économistes, de permettre d'agréger les valeurs d'objets très différents.

Mais cet usage de la monnaie comme « valorimètre » n'est pas sans inconvénients et il en découle des limites pour le système comptable d'information.

- Premièrement, la monnaie n'est pas un « valorimètre » universel: il s'avère difficile ou délicat de donner une expression monétaire à certains événements et, en particulier, à ceux qui relèvent du non marchand; en conséquence, la comptabilité a tendance à les ignorer. Le principe monétariste est donc plus qu'un principe de quantification, c'est bien un principe de construction du réel de l'entreprise, puisque son application conduit le comptable à laisser de côté certains aspects de celui-ci et notamment tout ce qui touche au social et à l'humain.

- Deuxièmement, l'unité monétaire n'est pas un valorimètre constant: l'estimation d'un objet effectuée à l'instant t peut être remise en cause ultérieurement du seul fait de l'altération de l'unité monétaire.

Malheureusement, la pratique comptable actuelle s'exerce comme si l'unité monétaire était constante (autre principe dit du nominalisme) et ne procède qu’exceptionnellement à des réévaluations.

2- Principe des coûts historiques

L'usage de la monnaie comme « valorimètre » exige, en corollaire, que soit choisi un critère de valeur.

- Pour évaluer un bien, une machine outil par exemple, il existe toute une gamme de critères possibles: son prix d'acquisition, son coût de production, son prix de revente, son coût de reproduction, la valeur actuelle des revenus qu'il est susceptible d’engendrer dans le futur, etc. Aucun de ces critères n'est d'application générale, c'est à dire valable pour tous les biens: ainsi, il se peut qu'une machine outil n'ait pas de marché d'occasion; en conséquence il sera particulièrement difficile de chiffrer son prix de revente.

- D'autre part, aucun des critères que nous venons d'évoquer n'est satisfaisant dans l'absolu. Tout dépend du but poursuivi par l'évaluateur. S'il s'agit de préparer une cession, le prix de revente est évidemment à recommander. S'il s'agit de juger de l'opportunité d'acquisition, il paraît préférable de déterminer la valeur des revenus futurs du bien considéré. - En bref, la valeur d'un bien est à la fois circonstancielle puisqu'elle dépend des conditions technico-économiques d'évaluation, et contingente, puisqu'elle dépend des objectifs de l'évaluateur. Il est donc permis de s'interroger sur le pourquoi de l'adoption en comptabilité d'un critère unique d'évaluation: le coût historique, c'est à dire le coût d'acquisition ou de production du bien exprimé en unités monétaires de l'époque à laquelle il est entré dans le patrimoine de l'entreprise; toutefois, ce principe admet des correctifs.

A- Les fondements du principe

Ils sont à la fois théoriques et pratiques. Jusqu'à la fin du moyen âge, la comptabilité des entreprises servit essentiellement à constater des recettes et des dépenses exprimées en francs courants. Le principe de la partie double lui permit ensuite d'enregistrer systématiquement les dettes et les créances de l'entreprise mais celles-ci étaient également libellées en francs courants. Ce n'est que lorsque se généralisa la pratique du bilan et des comptes de résultats, que les inconvénients de la valeur historique et l'opportunité de lui substituer d'autres critères se manifestèrent. Pour autant, celle-ci garde encore pour le comptable de la fin du 20e siècle de puissants attraits: elle est simple et, à défaut d'être utile pour  tous, elle est compréhensible par tous les utilisateurs; lorsqu'il s'agit d'un prix d'acquisition, elle est fondée sur la réalité d'une transaction et acquiert ainsi un caractère certain; enfin -argument circulaire, mais à considérer cependant- elle est pratiquée universellement par la profession comptable et tire sa force d'un consensus au moins apparent. C'est sans doute pour ces différentes raisons que le P.C.G. 1982, tout en évoquant d'autres critères, à confirmé le critère du coût historique.

B- Les correctifs à ce principe.

Toutefois, si les coûts historiques constituent la principale référence du comptable en matière d'évaluation, ils n'en subissent pas moins quelques correctifs.

- C'est ainsi qu'à la fin de chaque exercice, le comptable amortit les immobilisations de l'entreprise; en d'autres termes, il enregistre le montant estimé des dépréciations qu'elles ont subies au cours de l'exercice considéré. Et la valeur comptable des immobilisations à la fin d'un exercice donné, égale leur coût historique, diminué de l'estimation des dépréciations qu'elles ont subies depuis leur entrée dans le patrimoine de l'entreprise.

- C'est ainsi encore, qu'en vertu du principe dit de prudence que nous évoquerons plus loin, le comptable, en constatant des provisions, corrige les valeurs historiques des biens détenus par l'entreprise en prenant en compte les pertes de valeur qui pourraient les affecter. Et la valeur comptable des biens considérés (il peut s'agir d'éléments de stocks par exemple) égale leur coût historique diminué du montant de la perte anticipée.

- Pour autant, en dépit de ces correctifs, la valeur comptable de fin d'exercice des biens détenus par l'entreprise, reflète très rarement leur valeur "réelle". C'est particulièrement vrai pour les investissements. Ceux-ci sont en général sous évalués en comptabilité et l'importance de leur sous-évaluation dépend du rythme de l'inflation, de leur durée réelle et de la façon dont leur dépréciation est calculée."

Ce que dit le Plan Comptable à propos de la comptabilité

Définition donnée de la comptabilité par le plan comptable général (conseil national de la comptabilité) :

"D'une manière générale, la comptabilité générale est un système d'organisation de l'information financière permettant:

  • De saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrées;
  • de fournir, après traitement approprié, un ensemble d'informations conforme aux besoins des divers utilisateurs intéressés.

Pour garantir la qualité et la compréhension de l'information, toute comptabilité implique:

  • Le respect des principes;
  • une organisation répondant aux exigences de contrôle et de vérification;
  • la mise en œuvre de méthodes et de procédures;
  • l'utilisation d'une terminologie commune."

Dans son chapitre 1 relatif aux dispositions générales relatives à la comptabilité, il est dit dans les principes généraux:> " A l'effet de présenter des états reflétant une image fidèle de la situation et des opérations de l'entreprise, la comptabilité doit satisfaire, dans le respect de la règle de prudence, aux obligations de régularité et de sincérité.

  • La prudence est l'appréciation raisonnable des faits afin d'éviter le risque de transfert, sur l'avenir, d'incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et les résultats de l'entreprise.
  • La régularité est la conformité aux règles et procédures en vigueur.
  • La sincérité est l'application de bonne foi de ces règles et procédures en fonction de la connaissance que les responsables des comptes doivent normalement avoir de la réalité et de l'importance des opérations, événements et situations.
  • La comptabilité saisit et classe toutes les données nécessaires à la réalisation de son objet, pour autant qu'elles puissent être quantifiées, c'est à dire exprimées en nombre d'unités appropriées.
  • Ces données de base sont enregistrées sans retard afin qu'elles puissent être traitées en temps opportun.
  • Les informations comptables doivent donner à leurs utilisateurs une description adéquate, loyale, claire, précise et complète des opérations, événements et situations.
  • La cohérence des informations comptables au cours des périodes successives implique la permanence dans l'application des règles et procédures.
  • Toute exception à ce principe de permanence doit être justifiée par la recherche d'une meilleure information.

    En cas de modification, il convient, pour la période de transition, de communiquer, avec les informations établies selon la nouvelle méthode, toutes les précisions utiles sur les incidences comptables résultant du changement." Il est dit dans le même chapitre, concernant l'organisation de la comptabilité: " La comptabilité doit être organisée de telle sorte qu'elle permette:

    • La saisie complète, l'enregistrement chronologique et la conservation des données de base;
    • la disponibilité des informations élémentaires et l'établissement, en temps opportun, d'états dont la production est prévue ou requise;
    • le contrôle de l'exactitude des données et des procédures de traitement.

    Pour l'entreprise, l'organisation se concrétise par l'adoption d'un plan de comptes, le choix des supports et des procédures de traitement.

    Le plan de comptes de l’entreprise est établi par référence à celui du plan comptable général.

    On appelle "supports" les documents, livres comptables et, d'une manière générale, tout ce qui permet, dans les conditions de conservation prescrites, d'enregistrer les données de base et de prendre connaissance des informations.

    Les procédures de traitement sont les méthodes et moyens utilisés par l'entreprise pour que les opérations nécessaires à la tenue des comptes et à l'obtention des états prévus ou requis soient effectuées dans les meilleurs conditions d'efficacité et au moindre coût sans pour autant faire obstacle au respect par l'entreprise de ses obligation légales et réglementaires."

    Ces dernières remarques font référence à l'informatisation de la comptabilité dans l'entreprise, à notre avis indispensable aujourd'hui et dont l'étude même ne peut être dissociée de l'étude des principes comptables.


    Commentez!

    comments powered by Disqus